Produire en France des aéronefs bas carbone

La France, en tant qu’un des leaders de l’industrie aéronautique mondiale, dispose d’atouts pour être pionnière dans la décarbonation du transport aérien, en actionnant simultanément plusieurs leviers complémentaires complexes et ambitieux, parmi lesquels figure la commercialisation d’aéronefs bas-carbone d’ici le milieu de la décennie 2030.

DATE LIMITE POUR CANDIDATER

08

DÉCEMBRE 2022

Je candidate

L’objectif de cet appel à projets (AAP) est de soutenir les meilleurs projets de recherche, développement et d’industrialisation en accompagnant des initiatives ambitieuses et rapidement industrialisables sur le territoire français, portées plus particulièrement par des acteurs émergents, aptes à devenir des compétiteurs de niveau mondial et à même d’introduire sur le marché des briques technologiques et des aéronefs bas carbone (aviation électrique, hybride, taxis volants, etc.).

Conditions de candidature

Les projets attendus peuvent être portés par :

  • une entreprise unique, quelle que soit sa taille, immatriculée en France au Registre du commerce et des sociétés (RCS) à la date du dépôt de dossier.
  • un consortium identifiant une entreprise « cheffe de file » qui rassemble des partenaires industriels et/ou des acteurs émergents ainsi que, le cas échéant, des laboratoires de recherche.

Le projet doit être porté prioritairement par des acteurs émergents souhaitant se positionner dans le secteur aéronautique pour contribuer à la mise sur le marché d’aéronefs bas-carbone.

Calendrier

  • Date limite de dépôt : 8 décembre 2022 à 12 heures (midi heure de Paris)
  • Calendrier : Les candidatures peuvent être soumises à deux dates de relèves distinctes :

22 juin 2022 à 12h00 (midi heure de Paris)

8 décembre 2022 à 12 heures (midi heure de Paris)

  • Le dossier de candidature complet du projet est à déposer sous forme électronique sur la plateforme en ligne.

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